Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YANN D'ARMOR ARTISAN BRETON
CRUST'ARMOR COUHADOUX S.A.

Numéro de dépôt :
96609729
Date de dépôt :
26/01/1996
Lieu de dépôt :
GUINGAMP
Date d'expiration :
26/01/2006

Présentation de la marque YANN D'ARMOR ARTISAN BRETON

Déposée le 26 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) CRUST'ARMOR COUHADOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUINGAMP), la marque française « YANN D'ARMOR ARTISAN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRUST'ARMOR COUHADOUX domicilié(e) ZI DE BELLEVUE, 22200 SAINT AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 550 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRUST'ARMOR COUHADOUX SA M. J.C. ZARIFFA - France.

La marque YANN D'ARMOR ARTISAN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609729.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YANN D'ARMOR ARTISAN BRETON est expirée depuis le 26 janvier 2006.

CRUST'ARMOR COUHADOUX a également déposé les autres marques suivantes : CRUSTARMOR , CRUST'ARMOR , CRUSTAMOR PRODUITS DE LA MER , Les Conserves de MEME PAULETTE , CRUSTINE , CRUSTARMOR , "YAN D'ARMOR" ARTISAN BRETON


CRUST'ARMOR COUHADOUX S.A. - ZI DE BELLEVUE, 22200 SAINT AGATHON - France - SIREN 435550165


CRUST'ARMOR COUHADOUX SA M. J.C. ZARIFFA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Beurres, rilllettes, mousses et soufflés de poissons et crustacés, sauces diverses, soupes, bisques et veloutés de poissons et crustacés, ufs de poissons pour la consommation, tarama, corail d'ousin, confitures et court-bouillon aux algues, confit d'oignons, brandade de morue, tapenades, cocktail fruits de mer en sauce, tous les produits précités étant fabriqués ou conditionnés par un artisan. Moutarde et sel aux algues, produits fabriqués par un artisan

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.