Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRUSTAMOR PRODUITS DE LA MER
CRUST ARMOR COUHADOUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3201903
Date de dépôt :
19/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/12/2022
CRUSTAMOR PRODUITS DE LA MER de CRUST ARMOR COUHADOUX

Présentation de la marque CRUSTAMOR PRODUITS DE LA MER

Déposée le 19 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRUST ARMOR COUHADOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CRUSTAMOR PRODUITS DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRUST ARMOR COUHADOUX domicilié(e) Zone Industrielle de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 550 165 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jacky PINCEMIN, Avocat au Cabinet FIDAL domicilié(e) 1, rue Villiers de l'Isle-Adam, BP 225 - 22192 - PLERIN CEDEX - France.

La marque CRUSTAMOR PRODUITS DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRUSTAMOR PRODUITS DE LA MER est expirée depuis le 19 décembre 2022.

CRUST ARMOR COUHADOUX a également déposé les autres marques suivantes : CRUSTARMOR , CRUST'ARMOR , Les Conserves de MEME PAULETTE , CRUSTINE , YANN D'ARMOR ARTISAN BRETON , CRUSTARMOR , "YAN D'ARMOR" ARTISAN BRETON


CRUST ARMOR COUHADOUX, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France - SIREN 435550165


Maître Jacky PINCEMIN, Avocat au Cabinet FIDAL - 1, rue Villiers de l'Isle-Adam, BP 225 - 22192 - PLERIN CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2013 n°2532545 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-12

Conserves de produits de la mer et à base de produits de la mer