Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOSSA
CRUSOE Sàrl

Numéro de dépôt :
3176370
Date de dépôt :
22/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2012
KOSSA de CRUSOE

Présentation de la marque KOSSA

Déposée le 22 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRUSOE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KOSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRUSOE domicilié(e) 46, rue Hoarau Martin,97420 Le Port - 97420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 311 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET domicilié(e) 69, rue Victor Hugo,92400 Courbevoie - 92400 - France.

La marque KOSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOSSA est expirée depuis le 22 juillet 2012.


CRUSOE Sàrl - 46, rue Hoarau Martin,97420 Le Port - 97420 - France - SIREN 402311989


Cabinet Christian LEJET - 69, rue Victor Hugo,92400 Courbevoie - 92400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Vêtements, sous-vêtements, uniformes, habits, pantalons, bermudas, shorts, pijamas, robes, jupes, anoraks, vestes, manteaux, capes, imperméables et vêtements résistant aux intempéries, vêtements d'exercices, de sport, de loisir ou de nuit ; peignoirs ; pulls, sous-pulls, tricots, chemises, T-shirts, corsets ; chaussettes, bas ; chaussures, bottes, bottillons, bottines, cothurnes, chaussons, pantoufles, sabots, savates, souliers, sandales, sandalettes, espadrilles, brodequins, mules ; chapellerie, bonnets, cagoules, casquettes, capuchons ; gants, moufles, sous-gants ; passe-montagnes, écharpes, cache-col, cachenez ; objets et accessoires de mode, à savoir foulards, ceintures, cravates, pochettes. Articles d'habillement de sport et de loisir. Maillots de hain, combinaisons de bain ; combinaisons de ski. Joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie, bijouterie d'imitation, pierres précieuses ; bimbeloterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs ; boîtes à cigares ou à cigarettes, boîtes d'allumettes, cendriers pour fumeurs, coffrets à cigares, étuis à cigares, fumecigare et fume-cigarette, porte-allumettes, porte-cigares et porte-cigarettes, pots à tabac, tabatières (en métaux précieux) . Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour les documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; portes documents ; portefeuilles ; portemonnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; carniers ; cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; havresacs ; saches et sacs (enveloppes, pochettes) , pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoche pour porter les enfants ; sacoches pour véhicules à deux roues ; sac à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; housses de transport et de protection pour planches de surf ou pour ordinateurs ; boites à chapeaux en cuir ; boites en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; coffres destinés aux véhicules à deux roues ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons en cuir ; courroies en cuir ; fils de cuir ; lanières de cuir ; mentonnières (bandes en cuir) ; sangles de cuir ; colliers pour animaux ; colliers pour chiens ; habits pour animaux ; laisses ; muselières ; musettes-mangeoires à fourrage ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peau chamoisée autres que pour le nettoyage.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.