Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CRUS ET DOMAINES DE FRANCE
/
TASSE RUBIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TASSE RUBIS
CRUS ET DOMAINES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1394296
Date de dépôt :
25/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2006

Présentation de la marque TASSE RUBIS

Déposée le 25 mars 1986 par CRUS ET DOMAINES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TASSE RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CRUS ET DOMAINES DE FRANCE,, domicilié(e) 109, rue Achard, 33300 BORDEAUX (dossier no 2065357) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique domicilié(e) (dossier no 2065357) - France.

La marque TASSE RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TASSE RUBIS est expirée depuis le 25 mars 2006.

CRUS ET DOMAINES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOMME AU CHAPEAU , LA METAIRIE , S & C SCHROBER & DE CONSTANS GRAND PONT , BAGATELLE , (Marque figurative) , CUVEE DU PERE FRANCOIS , S C SCHRODER DE CONSTANS , BERANGERE , PIERBEL , VEUVE MOPPERT


CRUS ET DOMAINES DE FRANCE - 109, rue Achard, 33300 BORDEAUX (dossier no 2065357) - France


PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - (dossier no 2065357) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Renouvellement sans limitation le 15 mars 1996 n°2065357 - Publication au BOPI 1996-03-15

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 3 mars 1993 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155737 - Publication au BOPI 1993-03-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).