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Marques déposées par CRUS ET DOMAINES DE FRANCE
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TASSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TASSE
CRUS ET DOMAINES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1394295
Date de dépôt :
25/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2006

Présentation de la marque TASSE

Déposée le 25 mars 1986 par CRUS ET DOMAINES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CRUS ET DOMAINES DE FRANCE,, domicilié(e) 109, rue Achard, 33300 BORDEAUX (dossier no 2065356) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique domicilié(e) (dossier no 2065356) - France.

La marque TASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TASSE est expirée depuis le 25 mars 2006.

CRUS ET DOMAINES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOMME AU CHAPEAU , LA METAIRIE , S & C SCHROBER & DE CONSTANS GRAND PONT , BAGATELLE , (Marque figurative) , CUVEE DU PERE FRANCOIS , S C SCHRODER DE CONSTANS , BERANGERE , PIERBEL , VEUVE MOPPERT


CRUS ET DOMAINES DE FRANCE - 109, rue Achard, 33300 BORDEAUX (dossier no 2065356) - France


PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - (dossier no 2065356) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Renouvellement sans limitation le 15 mars 1996 n°2065356 - Publication au BOPI 1996-03-15

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 3 mars 1993 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155737 - Publication au BOPI 1993-03-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).