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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE
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S C SCHRODER DE CONSTANS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S C SCHRODER DE CONSTANS
CRUS ET DOMAINES DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1598593
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2010
S C SCHRODER DE CONSTANS de CRUS ET DOMAINES DE FRANCE

Présentation de la marque S C SCHRODER DE CONSTANS

Déposée le 22 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S C SCHRODER DE CONSTANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE domicilié(e) 23 parvis des Chartrons, Cité Mondiale des Vins et Spiritueux, 33000 BORDEAUX (dossier no 2175312) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique domicilié(e) (dossier no 2175312) - France.

La marque S C SCHRODER DE CONSTANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S C SCHRODER DE CONSTANS est expirée depuis le 22 juin 2010.

CRUS ET DOMAINES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOMME AU CHAPEAU , LA METAIRIE , S & C SCHROBER & DE CONSTANS GRAND PONT , BAGATELLE , (Marque figurative) , CUVEE DU PERE FRANCOIS , BERANGERE , PIERBEL , VEUVE MOPPERT , PASQUIER-DESVIGNES & Co


CRUS ET DOMAINES DE FRANCE, société anonyme - 23 parvis des Chartrons, Cité Mondiale des Vins et Spiritueux, 33000 BORDEAUX (dossier no 2175312) - France


PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - (dossier no 2175312) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2000 n°2175312 - Publication au BOPI 2000-06-13

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 26 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165172 - Publication au BOPI 1993-10-26

Vins, vins de liqueurs, vins mousseux, vins de provenance franÇaise, à savoir Champagne, spiritueux de toutes sortes