Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE
/
RENDEZ-VOUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RENDEZ-VOUS
CRUS ET DOMAINES DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1227435
Date de dépôt :
11/02/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2013

Présentation de la marque RENDEZ-VOUS

Déposée le 11 février 1983 par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RENDEZ-VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE domicilié(e) 23 Parvis des Chartrons - Cité Mondiale du Vin et des Spiritueux,33000 BORDEAUX (dossier no 2234533) - 33000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique domicilié(e) 12 place des Etats-Unis,75016 PARIS (dossier no 2234533) - 75016 - France.

La marque RENDEZ-VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RENDEZ-VOUS est expirée depuis le 11 février 2013.

CRUS ET DOMAINES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOMME AU CHAPEAU , LA METAIRIE , S & C SCHROBER & DE CONSTANS GRAND PONT , BAGATELLE , (Marque figurative) , CUVEE DU PERE FRANCOIS , S C SCHRODER DE CONSTANS , BERANGERE , PIERBEL , VEUVE MOPPERT


CRUS ET DOMAINES DE FRANCE, Société Anonyme - 23 Parvis des Chartrons - Cité Mondiale du Vin et des Spiritueux,33000 BORDEAUX (dossier no 2234533) - 33000 - France


PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - 12 place des Etats-Unis,75016 PARIS (dossier no 2234533) - 75016 - France


Renouvellement sans limitation n°2013386 - Publication au BOPI 1993-10

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2003 n°2234533 - Publication au BOPI 2003-01-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 26 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165173 - Publication au BOPI 1993-10-26

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Bouteille, Bière, ale, porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus de fruits.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.