Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CRUS ET DOMAINES DE FRANCE, société anonyme Cité Mondiale des Vins

Numéro de dépôt :
1657953
Date de dépôt :
26/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2011
Marque figurative de CRUS ET DOMAINES DE FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE domicilié(e) 23, Parvis des Chartrons, 33000 BORDEAUX (dossier no 2196067) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique domicilié(e) (dossier no 2196067) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657953.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 avril 2011.

CRUS ET DOMAINES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOMME AU CHAPEAU , LA METAIRIE , S & C SCHROBER & DE CONSTANS GRAND PONT , BAGATELLE , (Marque figurative) , CUVEE DU PERE FRANCOIS , S C SCHRODER DE CONSTANS , BERANGERE , PIERBEL , VEUVE MOPPERT


CRUS ET DOMAINES DE FRANCE, société anonyme Cité Mondiale des Vins - 23, Parvis des Chartrons, 33000 BORDEAUX (dossier no 2196067) - France


PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - (dossier no 2196067) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2001 n°2196067 - Publication au BOPI 2001-04-11

Inscription le 5 août 2004 - Transmission totale de propriété n°403335 - Publication au BOPI 2004-08-05

Inscription le 5 août 2004 - Transmission totale de proprié n°403334 - Publication au BOPI 2004-08-05

Inscription le 1 mars 1996 - Concession de licence n°198419 - Publication au BOPI 1996-03-01

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 7 septembre 1993 - Transmission de propriété n°165171 - Publication au BOPI 1993-09-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)