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Marques déposées par CRUS ET DOMAINES DE FRANCE
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FRERE JACQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRERE JACQUES
CRUS ET DOMAINES DE FRANCE, S.V.F. Cie (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
1552749
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1999

Présentation de la marque FRERE JACQUES

Déposée le 28 septembre 1989 par CRUS ET DOMAINES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRERE JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CRUS ET DOMAINES DE FRANCE, S.V.F. Cie (Société en Nom Collectif), domicilié(e) 124, Quai des Chartrons, 33300 BORDEAUX - France.

La marque FRERE JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRERE JACQUES est expirée depuis le 28 septembre 1999.

CRUS ET DOMAINES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOMME AU CHAPEAU , LA METAIRIE , S & C SCHROBER & DE CONSTANS GRAND PONT , BAGATELLE , (Marque figurative) , CUVEE DU PERE FRANCOIS , S C SCHRODER DE CONSTANS , BERANGERE , PIERBEL , VEUVE MOPPERT


CRUS ET DOMAINES DE FRANCE, S.V.F. Cie (Société en Nom Collectif) - 124, Quai des Chartrons, 33300 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 26 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165172 - Publication au BOPI 1993-10-26

Vins, liqueurs et spiritueux