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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE
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F HASENKLEVER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

F HASENKLEVER
CRUS ET DOMAINES DE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1538538
Date de dépôt :
28/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2009
F HASENKLEVER de CRUS ET DOMAINES DE FRANCE

Présentation de la marque F HASENKLEVER

Déposée le 28 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « F HASENKLEVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE domicilié(e) 23, Parvis des Chartrons, Cité Mondiale des Vins et Spiritueux (dossier no 2146123) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pernod Ricard Direction Administrative et Juridique domicilié(e) (dossier no 2146123) - France.

La marque F HASENKLEVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque F HASENKLEVER est expirée depuis le 28 juin 2009.

CRUS ET DOMAINES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOMME AU CHAPEAU , LA METAIRIE , S & C SCHROBER & DE CONSTANS GRAND PONT , BAGATELLE , (Marque figurative) , CUVEE DU PERE FRANCOIS , S C SCHRODER DE CONSTANS , BERANGERE , PIERBEL , VEUVE MOPPERT


CRUS ET DOMAINES DE FRANCE Société Anonyme - 23, Parvis des Chartrons, Cité Mondiale des Vins et Spiritueux (dossier no 2146123) - France


Pernod Ricard Direction Administrative et Juridique - (dossier no 2146123) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Renouvellement sans limitation le 7 juin 1999 n°2146123 - Publication au BOPI 1999-06-07

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 26 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165172 - Publication au BOPI 1993-10-26

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