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Marques déposées par CRUS ET DOMAINES DE France
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EVARISTE DESCAVES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVARISTE DESCAVES
CRUS ET DOMAINES DE France

Numéro de dépôt :
1286407
Date de dépôt :
11/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2004

Présentation de la marque EVARISTE DESCAVES

Déposée le 11 octobre 1984 par CRUS ET DOMAINES DE France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVARISTE DESCAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CRUS ET DOMAINES DE France,, domicilié(e) 109 rue Achard, 33300 BORDEAUX (dossier no 2038924) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique domicilié(e) (dossier no 2038924) - France.

La marque EVARISTE DESCAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVARISTE DESCAVES est expirée depuis le 11 octobre 2004.

CRUS ET DOMAINES DE France a également déposé les autres marques suivantes : HOMME AU CHAPEAU , LA METAIRIE , S & C SCHROBER & DE CONSTANS GRAND PONT , BAGATELLE , (Marque figurative) , CUVEE DU PERE FRANCOIS , S C SCHRODER DE CONSTANS , BERANGERE , PIERBEL , VEUVE MOPPERT


CRUS ET DOMAINES DE France - 109 rue Achard, 33300 BORDEAUX (dossier no 2038924) - France


PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - (dossier no 2038924) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 1994 n°2038924 - Publication au BOPI 1994-10-10

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 3 mars 1993 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155737 - Publication au BOPI 1993-03-03

Vins, liqueurs et spiritueux.