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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE
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DEMOISELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEMOISELLE
CRUS ET DOMAINES DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1227444
Date de dépôt :
11/02/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2013

Présentation de la marque DEMOISELLE

Déposée le 11 février 1983 par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE domicilié(e) 23 Parvis des Chartrons - Cité Mondiale du Vin et des Spiritueux,33000 BORDEAUX (dossier no 2234548) - 33000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique domicilié(e) 12 place des Etats-Unis,75016 PARIS (dossier no 2234548) - 75016 - France.

La marque DEMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEMOISELLE est expirée depuis le 11 février 2013.

CRUS ET DOMAINES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOMME AU CHAPEAU , LA METAIRIE , S & C SCHROBER & DE CONSTANS GRAND PONT , BAGATELLE , (Marque figurative) , CUVEE DU PERE FRANCOIS , S C SCHRODER DE CONSTANS , BERANGERE , PIERBEL , VEUVE MOPPERT


CRUS ET DOMAINES DE FRANCE, Société Anonyme - 23 Parvis des Chartrons - Cité Mondiale du Vin et des Spiritueux,33000 BORDEAUX (dossier no 2234548) - 33000 - France


PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - 12 place des Etats-Unis,75016 PARIS (dossier no 2234548) - 75016 - France


Renouvellement sans limitation n°2013389 - Publication au BOPI 1993-10

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2003 n°2234548 - Publication au BOPI 2003-01-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 26 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165173 - Publication au BOPI 1993-10-26

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Bouteille, bière, ale, porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus de fruits.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.