Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE
/
CUVEE DU PERE FRANCOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DU PERE FRANCOIS
CRUS ET DOMAINES DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1609220
Date de dépôt :
14/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2010
CUVEE DU PERE FRANCOIS de CRUS ET DOMAINES DE FRANCE

Présentation de la marque CUVEE DU PERE FRANCOIS

Déposée le 14 août 1990 par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DU PERE FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE domicilié(e) 23 Parvis des Chartrons, Cité Mondiale des Vins, 33000 BORDEAUX (dossier no 2175313) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique domicilié(e) (dossier no 2175313) - France.

La marque CUVEE DU PERE FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DU PERE FRANCOIS est expirée depuis le 14 août 2010.

CRUS ET DOMAINES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOMME AU CHAPEAU , LA METAIRIE , S & C SCHROBER & DE CONSTANS GRAND PONT , BAGATELLE , (Marque figurative) , S C SCHRODER DE CONSTANS , BERANGERE , PIERBEL , VEUVE MOPPERT , PASQUIER-DESVIGNES & Co


CRUS ET DOMAINES DE FRANCE, société anonyme - 23 Parvis des Chartrons, Cité Mondiale des Vins, 33000 BORDEAUX (dossier no 2175313) - France


PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - (dossier no 2175313) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2000 n°2175313 - Publication au BOPI 2000-06-13

Inscription le 26 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165172 - Publication au BOPI 1993-10-26

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Vins