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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE
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CRUSE FILS FRERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRUSE FILS FRERES
CRUS ET DOMAINES DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1583798
Date de dépôt :
28/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2010
CRUSE FILS FRERES de CRUS ET DOMAINES DE FRANCE

Présentation de la marque CRUSE FILS FRERES

Déposée le 28 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRUSE FILS FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE domicilié(e) 23 Parvis des Chartrons, Cité Mondiale des Vins et Spiritueux, 33000 BORDEAUX (dossier no 2166866) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Adm. et Juridique domicilié(e) (dossier no 2166866) - France.

La marque CRUSE FILS FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRUSE FILS FRERES est expirée depuis le 28 mars 2010.

CRUS ET DOMAINES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOMME AU CHAPEAU , LA METAIRIE , S & C SCHROBER & DE CONSTANS GRAND PONT , BAGATELLE , (Marque figurative) , CUVEE DU PERE FRANCOIS , S C SCHRODER DE CONSTANS , BERANGERE , PIERBEL , VEUVE MOPPERT


CRUS ET DOMAINES DE FRANCE, société anonyme - 23 Parvis des Chartrons, Cité Mondiale des Vins et Spiritueux, 33000 BORDEAUX (dossier no 2166866) - France


PERNOD RICARD Direction Adm. et Juridique - (dossier no 2166866) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Renouvellement sans limitation le 29 février 2000 n°2166866 - Publication au BOPI 2000-02-29

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 29 janvier 1996 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°196602 - Publication au BOPI 1996-01-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)