CRUSE
Présentation de la marque CRUSE
Déposée le 11 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CRUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRUSE est expirée depuis le 11 septembre 2011.
CRUS ET DOMAINES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2001 n°2203005 - Publication au BOPI 2001-07-13
Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23
Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23
Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10
Inscription le 26 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165172 - Publication au BOPI 1993-10-26
Inscription le 1 mars 1996 - Concession de licence n°198419 - Publication au BOPI 1996-03-01
Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27