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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE
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CRUSE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CRUSE
CRUS ET DOMAINES DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1237623
Date de dépôt :
01/06/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
CRUSE de CRUS ET DOMAINES DE FRANCE

Présentation de la marque CRUSE

Déposée le 1 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRUSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE domicilié(e) 23 Parvis des Chartrons - Cité Mondiale du Vin,33000 BORDEAUX (dossier no 2240033) - 33000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD domicilié(e) Direction Administrative et Juridique, 12 place des Etats-Unis,75016 PARIS (dossier no 2240033) - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque CRUSE est expirée depuis le 1 juin 1993.

CRUS ET DOMAINES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOMME AU CHAPEAU , LA METAIRIE , S & C SCHROBER & DE CONSTANS GRAND PONT , BAGATELLE , (Marque figurative) , CUVEE DU PERE FRANCOIS , S C SCHRODER DE CONSTANS , BERANGERE , PIERBEL , VEUVE MOPPERT


CRUS ET DOMAINES DE FRANCE, Société Anonyme - 23 Parvis des Chartrons - Cité Mondiale du Vin,33000 BORDEAUX (dossier no 2240033) - 33000 - France


PERNOD RICARD - Direction Administrative et Juridique, 12 place des Etats-Unis,75016 PARIS (dossier no 2240033) - 75016 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Renouvellement sans limitation n°2018183 - Publication au BOPI 1993-23

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2003 n°2240033 - Publication au BOPI 2003-04-02

Inscription - Changement de dénomination, Changement de nature juridique n°5103 - Publication au BOPI

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 1 mars 1996 - Concession de licence n°198419 - Publication au BOPI 1996-03-01

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 3 mars 1993 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155737 - Publication au BOPI 1993-03-03

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 2 novembre 2011 - Renonciation totale n°560853 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Vins, spiritueux et liqueurs.