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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE
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BELLE DU JOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE DU JOUR
CRUS ET DOMAINES DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1362994
Date de dépôt :
10/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2006

Présentation de la marque BELLE DU JOUR

Déposée le 10 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE DU JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE domicilié(e) 23 Parvis des Chartrons, Cité Mondiale des Vins et Spiritueux, 33300 BORDEAUX (dossier no 2071016) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Attn: Direction Adm. et Juridique domicilié(e) (dossier no 2071016) - France.

La marque BELLE DU JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE DU JOUR est expirée depuis le 10 juillet 2006.

CRUS ET DOMAINES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOMME AU CHAPEAU , LA METAIRIE , S & C SCHROBER & DE CONSTANS GRAND PONT , BAGATELLE , (Marque figurative) , CUVEE DU PERE FRANCOIS , S C SCHRODER DE CONSTANS , BERANGERE , PIERBEL , VEUVE MOPPERT


CRUS ET DOMAINES DE FRANCE, société anonyme - 23 Parvis des Chartrons, Cité Mondiale des Vins et Spiritueux, 33300 BORDEAUX (dossier no 2071016) - France


PERNOD RICARD Attn: Direction Adm. et Juridique - (dossier no 2071016) - France


Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Renouvellement sans limitation le 21 juin 1996 n°2071016 - Publication au BOPI 1996-06-21

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 9 septembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°205914 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°202967 - Publication au BOPI 1996-06-25

Inscription le 3 mars 1993 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155737 - Publication au BOPI 1993-03-03

Vins, alcools eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.