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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE
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BAGATELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAGATELLE
CRUS ET DOMAINES DE FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1654106
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2011
BAGATELLE de CRUS ET DOMAINES DE FRANCE

Présentation de la marque BAGATELLE

Déposée le 5 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE domicilié(e) 23 Parvis des Chartrons, Cité mondiale des vins, 33000 BORDEAUX (dossier no 2192304) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD domicilié(e) (dossier no 2192304) - France.

La marque BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAGATELLE est expirée depuis le 5 avril 2011.

CRUS ET DOMAINES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOMME AU CHAPEAU , LA METAIRIE , S & C SCHROBER & DE CONSTANS GRAND PONT , BAGATELLE , (Marque figurative) , CUVEE DU PERE FRANCOIS , S C SCHRODER DE CONSTANS , BERANGERE , PIERBEL , VEUVE MOPPERT


CRUS ET DOMAINES DE FRANCE Société anonyme - 23 Parvis des Chartrons, Cité mondiale des vins, 33000 BORDEAUX (dossier no 2192304) - France


PERNOD RICARD - (dossier no 2192304) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Renouvellement sans limitation le 16 février 2001 n°2192304 - Publication au BOPI 2001-02-16

Inscription le 26 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165172 - Publication au BOPI 1993-10-26

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

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