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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE
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A L C
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A L C
CRUS ET DOMAINES DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1392215
Date de dépôt :
30/01/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2007

Présentation de la marque A L C

Déposée le 30 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A L C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE domicilié(e) 23 Parvis des Chartrons, Cité Mondiale des Vins et Spiritueux, 33000 BORDEAUX (dossier no 2080368) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Adm. et Juridique domicilié(e) (dossier no 2080368) - France.

La marque A L C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A L C est expirée depuis le 30 janvier 2007.

CRUS ET DOMAINES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HOMME AU CHAPEAU , LA METAIRIE , S & C SCHROBER & DE CONSTANS GRAND PONT , BAGATELLE , (Marque figurative) , CUVEE DU PERE FRANCOIS , S C SCHRODER DE CONSTANS , BERANGERE , PIERBEL , VEUVE MOPPERT


CRUS ET DOMAINES DE FRANCE, société anonyme - 23 Parvis des Chartrons, Cité Mondiale des Vins et Spiritueux, 33000 BORDEAUX (dossier no 2080368) - France


PERNOD RICARD Direction Adm. et Juridique - (dossier no 2080368) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1996 n°2080368 - Publication au BOPI 1996-12-13

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 1 mars 1996 - Concession de licence n°198419 - Publication au BOPI 1996-03-01

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 26 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165173 - Publication au BOPI 1993-10-26

Vins, Spiritueux et Liqueurs.