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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRUS & CHATEAUX
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LES CINQ PATTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CINQ PATTES
CRUS & CHATEAUX S.A.

Numéro de dépôt :
1234540
Date de dépôt :
05/04/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/04/2003
LES CINQ PATTES de CRUS & CHATEAUX

Présentation de la marque LES CINQ PATTES

Déposée le 5 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) CRUS & CHATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LES CINQ PATTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRUS & CHATEAUX domicilié(e) 2 rue du Chantier 1000 BRUXELLES BELGIQUE (dossier no 2016932) - XX.

La marque LES CINQ PATTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CINQ PATTES est expirée depuis le 5 avril 2003.


CRUS & CHATEAUX S.A. - 2 rue du Chantier 1000 BRUXELLES BELGIQUE (dossier no 2016932) - XX


Renouvellement sans limitation le 29 mars 1993 n°2016932 - Publication au BOPI 1993-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Inscription - Transmission de propriété n°43740 - Publication au BOPI

VIN