CRUCIFIX DANIELLE MARIE FRANCE, PROPRIETAIRE EXPLOITANTE AGRICOLE
Numéro de dépôt :
3266697
Date de dépôt :
09/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
09/01/2014
Présentation de la marque LES COTEAUX DES PLUS HAUTS MEAUX
Déposée le 9 janvier 2004 par CRUCIFIX DANIELLE MARIE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « LES COTEAUX DES PLUS HAUTS MEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-07 du 13 février 2004.
Le déposant est CRUCIFIX DANIELLE MARIE FRANCE, PROPRIETAIRE EXPLOITANTE AGRICOLE domicilié(e) CHEMIN DE LA PIGNE, BOITE POSTALE No 3,83440 SEILLANS - 83440 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRUCIFIX DANIELLE domicilié(e) CHEMIN DE LA PIGNE, BOITE POSTALE No 3,83440 SEILLANS - 83440 - France.
La marque LES COTEAUX DES PLUS HAUTS MEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COTEAUX DES PLUS HAUTS MEAUX est expirée depuis le 9 janvier 2014.
CRUCIFIX DANIELLE MARIE FRANCE, PROPRIETAIRE EXPLOITANTE AGRICOLE - CHEMIN DE LA PIGNE, BOITE POSTALE No 3,83440 SEILLANS - 83440 - France
CRUCIFIX DANIELLE - CHEMIN DE LA PIGNE, BOITE POSTALE No 3,83440 SEILLANS - 83440 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes biologiques frais ; plantes aromatiques ; olives ; volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) ; œufs, plantes médicinales ; huiles essentielles ; hébergement temporaire ; réservation de gîtes et/ou chambres d'hôtes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES COTEAUX DES PLUS HAUTS MEAUX"
