CSM
Présentation de la marque CSM
Déposée le 30 juin 1976 par la Société Anonyme (SA) Crucible Steel International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CSM est expirée depuis le 30 juin 1986.
Crucible Steel International a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-529
Inscription - Transmission de propriété n°8113 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°4040 - Publication au BOPI