Déposée le 12 juin 1986 par CRUCHOT Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORM O' CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CRUCHOT Jean-Paul, domicilié(e) 9, route de la Troche, 78490 GROSROUVRE, Par Monfort l'Amaury. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître C. LALANNE - France.
La marque FORM O' CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM O' CHAMPS est expirée depuis le 12 juin 1996.
CRUCHOT Jean-Paul - 9, route de la Troche, 78490 GROSROUVRE, Par Monfort l'Amaury. - France
Maître C. LALANNE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47
Inscription le 2 mai 1994 - Transmission de propriété n°172059 - Publication au BOPI 1994-05-02
Inscription le 15 avril 1994 - Transmission de propriété n°171498 - Publication au BOPI 1994-04-15
Joaillerie, bijouterie, horlogerie, Produits en cuir et imitation du cuir, sacs, malles et valises, parapluies, parasols, cannes, meubles, glaces, miroirs, cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, peignes, éponges, brosses, verres bruts ou mi-ouvrés, verrerie, porcelaine, faïence, vêtements, chaussures, chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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