Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE CHANTE MERLE
CRUCHON Jean Pierre

Numéro de dépôt :
99770628
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE CHANTE MERLE

Déposée le 19 janvier 1999 par CRUCHON Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOULIN DE CHANTE MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est CRUCHON Jean Pierre, domicilié(e) 2, Route de Vendays, Chevillon, 33340 GAILLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRUCHON Jean Pierre - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE CHANTE MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE CHANTE MERLE est expirée depuis le 19 janvier 2009.

CRUCHON Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PUDOS


CRUCHON Jean Pierre - 2, Route de Vendays, Chevillon, 33340 GAILLAN - France


CRUCHON Jean Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Moulin de Chante Merle.