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Marques déposées par la société CRUBELLIER Christian Bao Linh agissant pour la société KHIET TRAN
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CRUBELLIER Christian Bao Linh agissant pour la société KHIET TRAN SARL

Numéro de dépôt :
99810728
Date de dépôt :
06/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 septembre 1999 par la société CRUBELLIER Christian Bao Linh agissant pour la société KHIET TRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative

Le déposant est la société CRUBELLIER Christian Bao Linh agissant pour la société KHIET TRAN domicilié(e) dont le siège social est au 36 rue du Temple, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRUBELLIER Bao Linh Christian - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

CRUBELLIER Christian Bao Linh agissant pour la société KHIET TRAN a également déposé les autres marques suivantes : NEUROSPORA


CRUBELLIER Christian Bao Linh agissant pour la société KHIET TRAN SARL - dont le siège social est au 36 rue du Temple, 75004 PARIS - France


CRUBELLIER Bao Linh Christian - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°318987 - Publication au BOPI 2001-03-27

Publication - Publication au BOPI 1999-42

Republication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Cassettes vidéo et audio compacts disques (audio et vidéo) Disques acoustiques Feutrines pour tourne disque Support d'enregistrement magnétique Vêtement (habillement) Chaussures Chapellerie Malle, valises et sacs Porte monnaie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.