Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BETON RETAILLABLE PIERRE DE LA POSSONNIERE
CRUAUD William
CRUAUD Christian

Numéro de dépôt :
92400706
Date de dépôt :
09/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2002

Présentation de la marque BETON RETAILLABLE PIERRE DE LA POSSONNIERE

Déposée le 9 janvier 1992 par CRUAUD William et CRUAUD Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BETON RETAILLABLE PIERRE DE LA POSSONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Les déposants sont CRUAUD William domicilié(e) 14 rue de la Mairie, 49170 LA POSSONNIERE - France et CRUAUD Christian domicilié(e) la Piquoiterie, 49170 LA POSSONNIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DAWIDOWICZ Conseil en Brevets d'Invention - France.

La marque BETON RETAILLABLE PIERRE DE LA POSSONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETON RETAILLABLE PIERRE DE LA POSSONNIERE est expirée depuis le 9 janvier 2002.


CRUAUD William - 14 rue de la Mairie, 49170 LA POSSONNIERE - France

CRUAUD Christian - la Piquoiterie, 49170 LA POSSONNIERE - France


Cabinet DAWIDOWICZ Conseil en Brevets d'Invention - France


Inscription le 9 septembre 1996 - Concession de licence n°205954 - Publication au BOPI 1996-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

Matériaux de construction non métalliques tel que béton, pierres à sculpter. enduits de parement