Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM-NET
Cru & Cru Associés (SA)

Numéro de dépôt :
3040648
Date de dépôt :
07/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2010

Présentation de la marque COM-NET

Déposée le 7 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) Cru & Cru Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COM-NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Cru & Cru Associés domicilié(e) 21 Bd Leclerc, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cru & Cru Associés - France.

La marque COM-NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM-NET est expirée depuis le 7 juillet 2010.

Cru & Cru Associés a également déposé les autres marques suivantes : NETVITRINE


Cru & Cru Associés (SA) - 21 Bd Leclerc, 59100 ROUBAIX - France


Cru & Cru Associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

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