Présentation de la marque PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR TERRE MEDITERRANEE
Déposée par voie électronique le 15 juillet 2010 par l'association loi 1901 CRT PACA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR TERRE MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-33 du 20 août 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 CRT PACA domicilié(e) 61 LA CANEBIERE CS 10009 13231 MARSEILLE CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 518 530 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRT PACA domicilié(e) 61 LA CANEBIERE CS 10009 13231 MARSEILLE CEDEX 01 - France.
La marque PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR TERRE MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753897.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CRT PACA, Association Loi 1901 - 61 LA CANEBIERE CS 10009 13231 MARSEILLE CEDEX 01 - France - SIREN 349518530
CRT PACA - 61 LA CANEBIERE CS 10009 13231 MARSEILLE CEDEX 01 - France
Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Produits de l'imprimerie ; clichés ; Papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ;
Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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