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Marques déposées par l'association loi 1901 CRT PACA
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CLUBPRO PROVENCE - ALPES-COTE D AZUR TOURISME
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLUBPRO PROVENCE - ALPES-COTE D AZUR TOURISME
CRT PACA, Association Loi 1901, MAISON DE LA REGION, CS 10009

Numéro de dépôt :
3825597
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CLUBPRO PROVENCE - ALPES-COTE D AZUR TOURISME de CRT PACA

Présentation de la marque CLUBPRO PROVENCE - ALPES-COTE D AZUR TOURISME

Déposée par voie électronique le 21 avril 2011 par l'association loi 1901 CRT PACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLUBPRO PROVENCE - ALPES-COTE D AZUR TOURISME »

Le déposant est l'association loi 1901 CRT PACA domicilié(e) - 13231 - MARSEILLE CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 518 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRT PACA, MAISON DE LA REGION, CS 1009 domicilié(e) - 13231 - MARSEILLE CEDEX 01 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 35 41

CRT PACA a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR TERRE MEDITERRANEE , MES ESCAPARCS , DESTINATION PROVENCE , TRAVEL PROVENCE , 52 coups de cœur en Provence Alpes Côte d'Azur , PROVENCE


CRT PACA, Association Loi 1901, MAISON DE LA REGION, CS 10009 - 13231 - MARSEILLE CEDEX 01 - France - SIREN 349518530


CRT PACA, MAISON DE LA REGION, CS 1009 - 13231 - MARSEILLE CEDEX 01 - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590240 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Produits de l'imprimerie ; clichés ; Papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Activités sportives et culturelles ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.