Déposée le 10 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRT FRANCE INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CRT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRT FRANCE INTERNATIONAL domicilié(e) Route de Pagny,
21250 SEURRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 451 009 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT,
M. GUIU Claude domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,
21000 DIJON - France.
La marque CRT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CRT arrivera à expiration en date du 10 décembre 2030.
CRT FRANCE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CB PHONE , SUPERSTAR
CRT FRANCE INTERNATIONAL, SARL - Route de Pagny,
21250 SEURRE - France - SIREN 352451009
CABINET GUIU - JURISPATENT,
M. GUIU Claude - 10 rue Paul Thénard,
21000 DIJON - France
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2000 n°2186116 - Publication au BOPI 2000-11-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458481 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27
Inscription le 26 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547695 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26
Inscription le 31 mai 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°550099 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2020 n°2756032 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-30
Inscription le 7 janvier 2021 - Changement de forme juridique n°807587 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils d'intercommunication ; postes radiotélégraphiques ; postes radiotéléphoniques ; appareils de radio ; appareils de radio pour véhicules ; appareils téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; commutateurs ; appareils électriques de commutation ; conduits acoustiques ; boîtes et tableaux de connexion ; connexions ; contacts électriques ; appareils électriques de contrôle ; convertisseurs électriques ; diaphragmes (acoustique) ; relais et transformateurs électriques ; films pour l'enregistrement des sons ; appareils de haute fréquence ; fréquencemètres, fusibles ; indicateurs (électricité) ; appareils pour le traitement de l'information ; interrupteurs ; boîtes de jonction (électricité) ; enregistreurs à bandes magnétiques ; microphones ; raccordements électriques;
Constructions et réparations, services d'installation, d'entretien, de maintenance et plus généralement services après-vente des produits listés dans la classe précédente;
Communication ; services permettant à une personne de converser avec une autre, transmettent des messages d'une personne à une autre et plaçant une personne en communication orale ou visuelle avec une autre.
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