Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRT COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D'AZUR
CRT: COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D'AZUR (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
94522941
Date de dépôt :
27/05/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2004

Présentation de la marque CRT COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D'AZUR

Déposée le 27 mai 1994 par l'association loi 1901 CRT: COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRT COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 CRT: COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D'AZUR domicilié(e) 55 Promenade des Anglais, 06011 NICE Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 243 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRT: RIVIERA COTE D'AZUR - France.

La marque CRT COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522941.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRT COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D'AZUR est expirée depuis le 27 mai 2004.


CRT: COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D'AZUR (Association Loi 1901) - 55 Promenade des Anglais, 06011 NICE Cedex 1 - France - SIREN 300243490


CRT: RIVIERA COTE D'AZUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Promotion publicitaire et information sur l'aménagement touristique départemental.Organisation de voyages.Formation, divertissement

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.