Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A BECANE
CRT BRETAGNE

Numéro de dépôt :
99814257
Date de dépôt :
22/09/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque A BECANE

Déposée le 22 septembre 1999 par CRT BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A BECANE »

Le déposant est CRT BRETAGNE, domicilié(e) 1, RUE RAOUL PONCHON, 35069 RENNES CEDEX, SIRET 77772989800075 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRT BRETAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

CRT BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : Viens en Bretagne , Escapades bretonnes


CRT BRETAGNE - 1, RUE RAOUL PONCHON, 35069 RENNES CEDEX, SIRET 77772989800075 - France


CRT BRETAGNE - France


Inscription le 10 juin 2002 - Rejet total n°347368 - Publication au BOPI 2002-06-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

- organisation de circuits touristiques pour motocyclistes. Location de véhicules. Réservation de places de voyage. - location de logements temporaires - organisation de manifestations à buts culturels ou éducatifs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.