Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COUTURA
Numéro de dépôt :
1743141
Date de dépôt :
12/12/1988
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
12/12/1998
Présentation de la marque COUTURA
Déposée le 12 décembre 1988 par CROZON Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « COUTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque COUTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743141.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUTURA est expirée depuis le 12 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06