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Marques déposées par CROZET XAVIER
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DOMAINE DU BOIS DE CHALLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOIS DE CHALLES
CROZET XAVIER

Numéro de dépôt :
3399802
Date de dépôt :
14/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2015
DOMAINE DU BOIS DE CHALLES de CROZET XAVIER

Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS DE CHALLES

Déposée le 14 décembre 2005 par CROZET XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU BOIS DE CHALLES »

Le déposant est CROZET XAVIER domicilié(e) 15 Chemin des Fauvettes,69290 CRAPONNE - 69290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier CROZET domicilié(e) 15 Chemin des Fauvettes,69290 CRAPONNE - 69290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOIS DE CHALLES est expirée depuis le 14 décembre 2015.


CROZET XAVIER - 15 Chemin des Fauvettes,69290 CRAPONNE - 69290 - France


Monsieur Xavier CROZET - 15 Chemin des Fauvettes,69290 CRAPONNE - 69290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Vins d'appellation d'origine et vins de pays.