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Marques déposées par monsieur CROZET Michel
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DOMAINE MICHEL CROZET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MICHEL CROZET
Monsieur CROZET Michel

Numéro de dépôt :
92428593
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
24/07/2002

Présentation de la marque DOMAINE MICHEL CROZET

Déposée le 24 juillet 1992 par monsieur CROZET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE MICHEL CROZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est monsieur CROZET Michel domicilié(e) "Les Fargets", 71570 ROMANECHE THORINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE MICHEL CROZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MICHEL CROZET est expirée depuis le 24 juillet 2002.


Monsieur CROZET Michel - "Les Fargets", 71570 ROMANECHE THORINS - France


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

VIN A. O. C. CHENAS ET JULIENAS provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE MICHEL CROZET