Déposée le 4 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROZET FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BON-SECOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROZET FRERES domicilié(e) 25 rue victor clement,
69240 thizy les bourgs - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 580 153 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. crozet nicolas domicilié(e) 25 rue victor clement,
69240 thizy les bourgs - France.
La marque BON-SECOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BON-SECOURS arrivera à expiration en date du 4 avril 2030.
CROZET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CROZET
CROZET FRERES, SARL - 25 rue victor clement,
69240 thizy les bourgs - France - SIREN 725580153
M. crozet nicolas - 25 rue victor clement,
69240 thizy les bourgs - France
Inscription le 17 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°298523 - Publication au BOPI 2000-03-17
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2000 n°2169420 - Publication au BOPI 2000-03-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2010 n°2436685 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-01
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2020 n°2750424 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-06-09
Elixirs.Bière. Des vins, vins mousseux, cidre, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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