Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBEX S.A.S ACCOMPAGNE LES PROFESSIONNELS DEPUIS 1975
M. CROZET François-Xavier

Numéro de dépôt :
3964014
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/11/2022
RUBEX S.A.S ACCOMPAGNE LES PROFESSIONNELS DEPUIS 1975 de CROZET François-Xavier

Présentation de la marque RUBEX S.A.S ACCOMPAGNE LES PROFESSIONNELS DEPUIS 1975

Déposée le 21 novembre 2012 par monsieur CROZET François-Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RUBEX S.A.S ACCOMPAGNE LES PROFESSIONNELS DEPUIS 1975 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est monsieur CROZET François-Xavier domicilié(e) 3 Impasse des Ecureuils - 37390 - MEMBROLE SUR CHOISILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CROZET François-Xavier, Société RUBEX domicilié(e) 18 Rue des Frères Lumière - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France.

La marque RUBEX S.A.S ACCOMPAGNE LES PROFESSIONNELS DEPUIS 1975 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964014.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBEX S.A.S ACCOMPAGNE LES PROFESSIONNELS DEPUIS 1975 est expirée depuis le 21 novembre 2022.

CROZET François-Xavier a également déposé les autres marques suivantes : JOURNADOSE , BENIPHARM , RUBEX


M. CROZET François-Xavier - 3 Impasse des Ecureuils - 37390 - MEMBROLE SUR CHOISILLE - France


M. CROZET François-Xavier, Société RUBEX - 18 Rue des Frères Lumière - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 22 février 2013 - Concession de licence n°595472 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-22

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.