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Marques déposées par CROZEL Caroline
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ZAIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAIA
CROZEL Caroline Agissant au nom et pour le compte de la société ZAÏA en formation

Numéro de dépôt :
3062380
Date de dépôt :
26/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2010
ZAIA de CROZEL Caroline

Présentation de la marque ZAIA

Déposée le 26 octobre 2000 par CROZEL Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZAIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est CROZEL Caroline Agissant au nom et pour le compte de la société ZAÏA en formation, domicilié(e) 410 chemin des Ecoliers, 30900 Nîmes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROZEL Caroline - France.

La marque ZAIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062380.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAIA est expirée depuis le 26 octobre 2010.


CROZEL Caroline Agissant au nom et pour le compte de la société ZAÏA en formation - 410 chemin des Ecoliers, 30900 Nîmes - France


CROZEL Caroline - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Inscription le 18 décembre 2001 - Rejet partiel n°337460 - Publication au BOPI 2001-12-18

Inscription le 18 décembre 2001 - Rejet partiel n°337459 - Publication au BOPI 2001-12-18

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Tissu à usage de vêtement, tissu pour la lingerie, linge de maison, linge de bain, linge de lit Dentelles et broderies rubans et lacets, crochets et illets.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.