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Marques déposées par CROZE PIERRE
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CALAD' INVESTISSEMENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALAD' INVESTISSEMENTS
CROZE PIERRE

Numéro de dépôt :
3272835
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
02/02/2014
CALAD\' INVESTISSEMENTS de CROZE PIERRE

Présentation de la marque CALAD' INVESTISSEMENTS

Déposée le 2 février 2004 par CROZE PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « CALAD' INVESTISSEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est CROZE PIERRE domicilié(e) 117 RUE CORLIN,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROZE PIERRE domicilié(e) 117 RUE CORLIN,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France.

La marque CALAD' INVESTISSEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALAD' INVESTISSEMENTS est expirée depuis le 2 février 2014.


CROZE PIERRE - 117 RUE CORLIN,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France


CROZE PIERRE - 117 RUE CORLIN,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Affaires immobilières.