Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAULINE CROZE
CROZE PAULINE

Numéro de dépôt :
3313075
Date de dépôt :
16/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2014
PAULINE CROZE de CROZE PAULINE

Présentation de la marque PAULINE CROZE

Déposée le 16 septembre 2004 par CROZE PAULINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAULINE CROZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est CROZE PAULINE domicilié(e) 3 rue alexandre,93250 VILLEMONBLE - 93250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROZE PAULINE domicilié(e) 3 rue ALEXANDRE,93250 VILLEMONBLE - 93250 - France.

La marque PAULINE CROZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAULINE CROZE est expirée depuis le 16 septembre 2014.


CROZE PAULINE - 3 rue alexandre,93250 VILLEMONBLE - 93250 - France


CROZE PAULINE - 3 rue ALEXANDRE,93250 VILLEMONBLE - 93250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; support d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, logiciels de jeux, logiciel, lunettes, articles de lunetterie, étuis à lunettes. Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton, en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendrier. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation cuir, fourrures. Télécommunications, information en matière de télécommunication, communications. Radiophonique ou téléphoniques, service de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau téléphonique mondial, service d'affichage électronique, émissions radiophoniques ou télévisées, service de messagerie électronique. Divertissement, activités sportives et culturelles, production de films sur bande vidéo, location d'enregistrement sonore, location de films, montage de bande vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.