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Marques déposées par CROZE NICOLAS
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CUVEE NOTRE DAME DE MELINAS C DOMAINE NICOLAS CROZE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE NOTRE DAME DE MELINAS C DOMAINE NICOLAS CROZE
CROZE NICOLAS

Numéro de dépôt :
3086264
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2021
CUVEE NOTRE DAME DE MELINAS C DOMAINE NICOLAS CROZE de CROZE NICOLAS

Présentation de la marque CUVEE NOTRE DAME DE MELINAS C DOMAINE NICOLAS CROZE

Déposée le 2 mars 2001 par CROZE NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE NOTRE DAME DE MELINAS C DOMAINE NICOLAS CROZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est CROZE NICOLAS domicilié(e) 1 RUE MAX ERNST - 07700 - ST MARTIN D4ARDECHE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS CROZE domicilié(e) 1 RUE MAX ERNST - 07700 - ST MARTIN D4ARDECHE - France.

La marque CUVEE NOTRE DAME DE MELINAS C DOMAINE NICOLAS CROZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086264.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE NOTRE DAME DE MELINAS C DOMAINE NICOLAS CROZE est expirée depuis le 6 avril 2021.

CROZE NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : C DOMAINE NICOLAS CROZE , DOMAINE NICOLAS CROZE C Les petits coins


CROZE NICOLAS - 1 RUE MAX ERNST - 07700 - ST MARTIN D4ARDECHE - France


NICOLAS CROZE - 1 RUE MAX ERNST - 07700 - ST MARTIN D4ARDECHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 10 février 2011 n°2462670 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-10

Vins Côtes du Rhône appellation origine contrôlée.