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Marques déposées par croze nicolas
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C DOMAINE NICOLAS CROZE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

C DOMAINE NICOLAS CROZE
croze nicolas

Numéro de dépôt :
95563843
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2025

Présentation de la marque C DOMAINE NICOLAS CROZE

Déposée le 15 mars 1995 par croze nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C DOMAINE NICOLAS CROZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est croze nicolas domicilié(e) 1 RUE MAX ERNST - 07700 - SAINT MARTIN D'ARDECHE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. croze nicolas domicilié(e) 1 RUE MAX ERNST - 07700 - SAINT MARTIN D'ARDECHE - France.

La marque C DOMAINE NICOLAS CROZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C DOMAINE NICOLAS CROZE arrivera à expiration en date du 15 mars 2025.

croze nicolas a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE NOTRE DAME DE MELINAS C DOMAINE NICOLAS CROZE , DOMAINE NICOLAS CROZE C Les petits coins


croze nicolas - 1 RUE MAX ERNST - 07700 - SAINT MARTIN D'ARDECHE - France


M. croze nicolas - 1 RUE MAX ERNST - 07700 - SAINT MARTIN D'ARDECHE - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2005 n°2284627 - Publication au BOPI 2005-03-15

Inscription le 15 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°416628 - Publication au BOPI 2005-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2015 n°2593255 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-20

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Nicolas Croze