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Marques déposées par CROZAT Alain
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LITABOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITABOX
CROZAT Alain
PATAUD Jacques
CAMPOURCY Jean

Numéro de dépôt :
98746011
Date de dépôt :
05/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2008

Présentation de la marque LITABOX

Déposée le 5 août 1998 par CROZAT Alain, PATAUD Jacques, CAMPOURCY Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITABOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Les déposants sont CROZAT Alain, domicilié(e) 2, rue Chaperonnière, 49100 ANGERS - France, PATAUD Jacques, domicilié(e) 76, Elysée II, 78170 LA CELLE ST CLOUD - France, CAMPOURCY Jean, domicilié(e) Rue du Marsan, 09200 ST GIRONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROZAT Alain - France.

La marque LITABOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITABOX est expirée depuis le 5 août 2008.

CROZAT Alain a également déposé les autres marques suivantes : CORNE , MAC BROTHERS CHIENS ET CHATS , FOUAGRA , HORSEC , GOLDIES


CROZAT Alain - 2, rue Chaperonnière, 49100 ANGERS - France

PATAUD Jacques - 76, Elysée II, 78170 LA CELLE ST CLOUD - France

CAMPOURCY Jean - Rue du Marsan, 09200 ST GIRONS - France


CROZAT Alain - France


Inscription le 4 avril 2001 - Rejet partiel n°319840 - Publication au BOPI 2001-04-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Produit pour absorber la poussière Produit hygiénique Produit agricole ni préparés, ni transformés.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.