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Marques déposées par CROZAT Alain
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CORNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORNE
CROZAT Alain
CHARLES eric

Numéro de dépôt :
92402406
Date de dépôt :
23/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2002

Présentation de la marque CORNE

Déposée le 23 janvier 1992 par CROZAT Alain et CHARLES eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Les déposants sont CROZAT Alain, domicilié(e) 2 rue Chaperonnière, 49100 ANGERS - France et CHARLES eric, domicilié(e) 12 rue du Fiacre, 49000 ECOUFLANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROZAT Alain - France.

La marque CORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORNE est expirée depuis le 23 janvier 2002.

CROZAT Alain a également déposé les autres marques suivantes : MAC BROTHERS CHIENS ET CHATS , FOUAGRA , HORSEC , GOLDIES , LITABOX


CROZAT Alain - 2 rue Chaperonnière, 49100 ANGERS - France

CHARLES eric - 12 rue du Fiacre, 49000 ECOUFLANT - France


CROZAT Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Produits Veterinaires Aliments pour les Animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.