Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNARD CROYET
CROYET Bernard

Numéro de dépôt :
1124852
Date de dépôt :
25/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BERNARD CROYET

Déposée le 25 février 1980 par CROYET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BERNARD CROYET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CROYET Bernard, domicilié(e) 16, rue de la Liberté, 01000 BOURG-EN-BRESSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque BERNARD CROYET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BERNARD CROYET est expirée depuis le 25 février 1990.

CROYET Bernard a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMA SPORTS UNE CREATION BERNARD CROYET


CROYET Bernard - 16, rue de la Liberté, 01000 BOURG-EN-BRESSE. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38

Des bicyclettes et leurs pièces détachées.Des vêtements y compris les chaussures.Des articles de gymnastique et de sport.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].