Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROWN
CROWN EQUIPMENT CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (EUA)

Numéro de dépôt :
1469341
Date de dépôt :
02/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2008
CROWN de CROWN EQUIPMENT CORPORATION

Présentation de la marque CROWN

Déposée le 2 juin 1988 par la société CROWN EQUIPMENT CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CROWN EQUIPMENT CORPORATION domicilié(e) 40-44 S. Washington Street, NEW BREMEN, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2109183) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2109183) - France.

La marque CROWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROWN est expirée depuis le 2 juin 2008.

CROWN EQUIPMENT CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : CROWN MANUTENTION


CROWN EQUIPMENT CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (EUA) - 40-44 S. Washington Street, NEW BREMEN, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2109183) - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2109183) - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 1998 n°2109183 - Publication au BOPI 1998-02-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Inscription le 3 décembre 1996 - Changement de dénomination n°209676 - Publication au BOPI 1996-12-03

Appareils de manutention, de transport et de levage, notamment chariots à palettes et chariots simples à main à commande manuelle, chariots simples et chariots à palettes propulsés par moteur et à commande par moteur, tracteurs de remorquage, chariots élévateurs à fourches, chariots élévateurs à plateformes, chariots élévateurs pour applications spéciales, ramasseurs de matériaux, pièces détachées pour élévateurs, notamment plate-formes amovibles, tambours, équipements de manutention, flèches et poussoirs démontables.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.