Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STARCAP
CROWN CORK & SEAL TECHNOLOGIES CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
99799352
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/06/2009

Présentation de la marque STARCAP

Déposée le 24 juin 1999 par la société CROWN CORK & SEAL TECHNOLOGIES CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « STARCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la société CROWN CORK & SEAL TECHNOLOGIES CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A domicilié(e) 11535 S. Central Avenue, Alsip, Illinois 60803-2599, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque STARCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STARCAP est expirée depuis le 24 juin 2009.

CROWN CORK & SEAL TECHNOLOGIES CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A a également déposé les autres marques suivantes : RISDON , POLY-VENT


CROWN CORK & SEAL TECHNOLOGIES CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - 11535 S. Central Avenue, Alsip, Illinois 60803-2599, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Fermetures de récipients ; toutes en métal ou en métal et matières plastiques, le métal étant prédominant. Fermetures de récipients ; toutes en matières plastiques ou en matières plastiques et métal, les matières plastiques étant prédominantes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.