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Marques déposées par la société CROWN CORK & SEAL TECHNOLOGIES CORPORATION
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POLY-VENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLY-VENT
CROWN CORK & SEAL TECHNOLOGIES CORPORATION, société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
1210171
Date de dépôt :
26/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2012

Présentation de la marque POLY-VENT

Déposée le 26 juillet 1982 par la société CROWN CORK & SEAL TECHNOLOGIES CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLY-VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CROWN CORK & SEAL TECHNOLOGIES CORPORATION domicilié(e) 11535 S. Central Avenue, Alsip, Illinois 60803-2599,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2224401) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2224401) - 75116 - France.

La marque POLY-VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLY-VENT est expirée depuis le 26 juillet 2012.

CROWN CORK & SEAL TECHNOLOGIES CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : RISDON , STARCAP


CROWN CORK & SEAL TECHNOLOGIES CORPORATION, société régie selon les lois des Etats-Unis d'Amérique - 11535 S. Central Avenue, Alsip, Illinois 60803-2599,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2224401) - États-Unis


CABINET MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2224401) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2007581 - Publication au BOPI 1992-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2002 n°2224401 - Publication au BOPI 2002-07-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Inscription le 18 avril 2005 - Changement de dénomination n°411047 - Publication au BOPI 2005-04-18

Inscription le 9 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356812 - Publication au BOPI 2002-10-09

Inscription le 4 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167301 - Publication au BOPI 1994-01-04

Inscription le 29 août 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°175709 - Publication au BOPI 1994-08-29

Inscription le 15 septembre 1995 - RESILIATION DE LICENCE n°189411 - Publication au BOPI 1995-09-15

Inscription le 6 décembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°194501 - Publication au BOPI 1995-12-06

Inscription - Concession de licence n°21340 - Publication au BOPI

Dispositifs de fermeture de bouteilles.Capsules; capsules de sécurité.