Déposée le 12 juillet 1977 par CROWN CORK & SEAL COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: CROWN CORK & SEAL COMPANY, INC., domicilié(e) Société organisée selon les bis de l'Etat de New York (E.U.A.), 9300 Ashton Road, PHILADELPHIE, Etat de Pennsylvanie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque CEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CEM est expirée depuis le 12 juillet 1987.
CROWN CORK & SEAL COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CEMCO
Société dite: CROWN CORK & SEAL COMPANY, INC. - Société organisée selon les bis de l'Etat de New York (E.U.A.), 9300 Ashton Road, PHILADELPHIE, Etat de Pennsylvanie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-007
Machines à remplir et à boucher à savoir: machines pour remplir des récipients avec de la bière, boissons carbonatées, boissons stables et lait;appareils pour le transport des récipients, saturateurs (machines pour carbonater l'eau);mélangeurs de boissons (machines à agiter ou déplacer des récipients pleins pour assurer un mélange convenable de leur contenu, tel que bière et boissons carbonatées);machines à mettre en caisse (pour déposer des récipients dans leurs casiers);refroidisseurs (machines pour abaisser la température des contenus liquides de boissons telles que bière, eau carbonatée, boissons carbonatées, boissons stables et lait avant le remplissage des récipients avec ces boissons non pour faire des froids considérables, mais pour abaisser la température au-dessous de la température ambiante 5 %).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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