Déposée le 28 juin 1978 par CROWN CONTROLS CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CROWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: CROWN CONTROLS CORPORATION , domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (E.U.A.), ayant son siège social: 40-44 S. Washington St., NEW BREMEN, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque CROWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CROWN est expirée depuis le 28 juin 1988.
CROWN CONTROLS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : THE SHUTTLE
Société dite: CROWN CONTROLS CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (E.U.A.), ayant son siège social: 40-44 S. Washington St., NEW BREMEN, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029
Appareils de manutention, de transport et de levage, notamment chariots à palettes et chariots simples à main à commande manuelle, chariots simples et chariots à palettes propulsés par moteur et à commande par moteur, tracteurs de remorquage, chariots élévateurs à fourches, chariots élévateurs à plateformes, chariots élévateurs pour applications spéciales, ramasseurs de matériaux, accessoires pour élévateurs, notamment plateformes amovibles, tambours, équipements de manutention, flèches et poussoirs démontables.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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